Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Passeport liberté du cavalier
Numéro de dépôt :
3380543
Date de dépôt :
12/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Passeport liberté du cavalier
Déposée le 12 septembre 2005 par FFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passeport liberté du cavalier »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FFE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 juillet 2006 - Rejet total n°437896 - Publication au BOPI 2006-07-27
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43